Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du Site
Le présent site internet [Votre URL, ex: www.mcfactory.com] est édité par :
* Nom Commercial / Marque : MC Factory
* Statut Juridique : [Votre statut, ex: SASU
* Nom & Prénom du Responsable : Thyssen Manon
* Siège Social : 18 rue de l'horloge 30000 Nîmes
* Numéro de SIRET : 932 210 081 00018
* Numéro de TVA Intracommunautaire :Non applicable
* Adresse e-mail : mcandart@gmail.com
* Téléphone : 0761405968
Dispense d'immatriculation au RCS et/ou RM conformément à l'article L123-1.1 du Code de commerce.
2. Hébergement du Site
L'hébergement du site est assuré par :
* Hébergeur : Shopify Inc.
* Adresse du Siège Social : 150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada.
* Assistance : https://help.shopify.com/en/questions
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site (structure, textes, photographies, images, logos, articles et tutoriels) constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
* Droit d'auteur : Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ou transfert, que ce soit en partie ou dans son intégralité des tutoriels et des méthodes d'enseignement est strictement interdite sans autorisation écrite et préalable de MC Factory.
*Licence d'utilisation commerciale: Par exception à ce qui précède, l'achat d'un Kit macramé ou la souscription à une formule d'abonnement confère à l'Acheteur/Abonné une licence d'utilisation spécifique. Cette licence autorise la reproduction et la vente des œuvres finales réalisées à partir des modèles enseignés, tel que détaillé à l'Article 8.2 des Conditions Générales de Vente (CGV).
* Marque : La marque MC Factory et son logo sont la propriété exclusive de Thyssen Manon.
Note : Cette protection s'étend explicitement aux tutoriels, vidéos et modèles de macramé (Article L. 112-2 du Code de la Propriété Intellectuelle).
4. Données Personnelles (RGPD)
L'Éditeur s'engage à protéger la confidentialité des informations fournies en ligne par l'utilisateur.
* Collecte et finalité : Les données collectées (nom, prénom, adresse e-mail, adresse postale, etc.) le sont uniquement pour :
* Le traitement des commandes et des livraisons.
* La gestion de l'envoi de la "freebie" et de la campagne e-mail (via Mailchimp)
* L'accès aux contenus réservés (tutoriels liés aux kits macramé).
* Destinataires : Les données sont destinées exclusivement à MC Factory et aux prestataires techniques nécessaires à l'exécution des services (ex : Shopify, Mailchimp, Transporteurs).
* Droits de l'utilisateur : Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en contactant l'Éditeur à l'adresse e-mail : mcandart@gmail.com.
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5. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de litige, après une tentative de résolution amiable, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Nîmes